HUNINGUE / BALEVOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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21 résultats pour la valeur "23/06/2011" du filtre Date de séance
DECISION MODIFICATIVE N° 1 2011SITUATION DES RESTES A RECOUVRERPROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE (FICS) : DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT ET A L'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 2011 MISE EN SOUTERRAIN DE LA LIGNE 20 KV ET DES AUTRES RESEAUX AERIENS ELECTRIQUES BASSE TENSION SURPLOMBANT LE SEE D’URBES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 de la section appartements de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PANNEAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION BILINGUES-----MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PUBLICATION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
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portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
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portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin